Les services de CTS sont fournis afin de soutenir la recherche, l’éducation et les applications commerciales. L’emploi de ces services est considéré comme acceptable tant qu’il favorise et n’empêche pas l’utilisation de ces applications ou la jouissance d’autres utilisateurs.

L’équipement fourni à un client par CTS est pour l’usage exclusif du client et ne peuvent être revendues.

Le client est averti que la nature du trafic d’un client et toutes les personnes autorisées à utiliser leur trafic doivent adhérer aux politiques de tous les réseaux sur lesquels le trafic circule.

En générale, les utilisateurs des services de CTS :

1. Ne cherchera pas à obtenir un accès non autorisé aux ressources d’internet;
2. Ne perturbera pas l’utilisation prévue d’internet;
3. Ne gaspillera pas de ressources (ordinateur, capacité de lignes, personnes);
4. Ne détruira pas l’intégrité des informations informatiques; et
5. Ne compromettra pas le droit au domaine privé des utilisateurs.

Spécifiquement,

1. Il n’est PAS acceptable d’utiliser les service CTS à des fins illégales (c.-à-d. télécharger du matériel protégé par des droits d’auteur).
2. Il n’est PAS acceptable d’utiliser les services CTS pour transmettre des informations commerciales non sollicitées (c.-à-d. pourriels, annonces,) ou du matériel qui est offensif au destinataire.
3. L’information est les ressources accessibles par les services de CTS sont considérées comme la propriété des individus et des organisations, qui possèdent le droit à ces ressources.

L’accès à ces ressources sans l’autorisation du propriétaire n’est pas acceptable.

Toute violation peut entraîner une limitation de service ou une déconnexion immédiate.

En coopération avec CTS, Ontera conservera les courriels des clients sur leur serveur pendant une période de six (6) mois. Passé ce délai, ces courriels seront purgés. CTS et Ontera ne seront pas responsable des courriels supprimés. CTS et Ontera, réserve le droit de réduire les courriels et les pièces jointes volumineuses si le client abuse l’espace de stockage. Les courriels et pièces jointes supprimés par Ontera ne seront pas récupérés. Pour gérer l’espace de stockage, les clients doivent purger les anciens courriels et/ ou les enregistrer sur leur disque dur.